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Arrêté du 1 mars 2004

portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers d'Auvergne

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er mars 2004, la convention (1) créant le centre régional dont l'appellation est « centre régional du Conservatoire national des arts et métiers d'Auvergne » est approuvée.
L'arrêté du 19 août 1996 portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers de Clermont-Ferrand est abrogé.

Arrêté du 1 mars 2004