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Arrêté du 5 mars 2004

portant au titre de l'année scolaire 2004-2005 répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 5 mars 2004, le nombre de maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, assimilés pour leur rémunération aux instituteurs, pouvant accéder au titre de l'année scolaire 2004-2005 par la voie du premier concours interne à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles est fixé, pour chaque département, dans le tableau ci-annexé.

A N N E X E
TABLEAU DE RÉPARTITION ENTRE LES DÉPARTEMENTS

Arrêté du 5 mars 2004
Annexe