JORF n° 286 du 8 décembre 1996

Décret du 5 décembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France

Arrêté du 28 novembre 1996 portant nomination (administration centrale)

Arrêté du 8 novembre 1996 portant nomination au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle

Arrêté du 27 novembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise

Arrêté du 27 novembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation marchande

Arrêté du 4 décembre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens

Arrêté du 25 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1996 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées à des élèves sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Arrêté du 28 novembre 1996 portant radiation (administration centrale)

Arrêté du 21 novembre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens

Décret du 5 décembre 1996 portant nomination du directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Décret du 2 décembre 1996 portant nomination d'un inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale

Décrets du 2 décembre 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)

Décrets du 2 décembre 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)

Décret du 2 décembre 1996 portant radiation (enseignements supérieurs)

Décret du 2 décembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique

Arrêté du 28 novembre 1996 portant titularisation (administration centrale)

Arrêtés du 15 novembre 1996 portant promotion (inspection du travail)

Arrêté du 18 novembre 1996 portant promotion (inspection du travail)

Arrêté du 15 novembre 1996 portant nomination au comité consultatif de santé mentale

Arrêtés du 15 novembre 1996 portant promotion (inspection du travail)

Arrêté du 28 novembre 1996 portant intégration (administration centrale)

Arrêté du 4 novembre 1996 portant nomination au comité consultatif de santé mentale

Arrêté du 26 novembre 1996 portant nomination à la commission spécialisée du ministère de la justice compétente en matière de travaux de décoration des équipements immobiliers à réaliser au titre du 1 p. 100

Décret du 2 décembre 1996 portant nomination (administration préfectorale)

Arrêté du 28 novembre 1996 portant radiation (administration centrale)

Décrets du 28 novembre 1996 portant nomination (administration préfectorale)

Arrêté du 27 novembre 1996 portant renouvellement d'habilitation d'un bureau de vérification pour l'application du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public

Décrets du 28 novembre 1996 portant nomination (administration préfectorale)

Décrets du 28 novembre 1996 portant nomination (administration préfectorale)

Décrets du 28 novembre 1996 portant nomination (administration préfectorale)

Décret du 28 novembre 1996 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)

Arrêté du 2 décembre 1996 portant détachement (Cour des comptes)

Arrêté du 14 novembre 1996 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)

Arrêté du 28 novembre 1996 portant radiation (administration centrale)

Arrêté du 5 décembre 1996 portant nomination de fonctionnaires chargés du contrôle de la destruction de titres des sociétés nationalisées

Arrêté du 12 novembre 1996 portant détachement (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)

Arrêté du 13 novembre 1996 portant nomination de professeurs à l'Ecole polytechnique

Arrêté du 28 novembre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques

Arrêté du 28 novembre 1996 portant nomination au comité consultatif de l'utilisation de l'énergie

Arrêté du 19 novembre 1996 portant nomination au comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Champagne

Arrêté du 13 septembre 1996 portant nomination d'un ingénieur général chargé de mission permanente d'inspection interrégionale

Arrêtés du 25 novembre 1996 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)

Arrêtés du 25 novembre 1996 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)

Arrêté du 5 décembre 1996 portant nomination à la Commission nationale consultative des droits de l'homme

Arrêté du 5 décembre 1996 portant nomination à la Commission nationale de la coopération décentralisée

Arrêté du 28 novembre 1996 portant nomination et titularisation (agents diplomatiques et consulaires)

Arrêté du 29 novembre 1996 portant promotion (agents diplomatiques et consulaires)

Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel d'encadrement des entreprises paysagistes

Avis relatif à l'élargissement aux entreprises de travaux agricoles et ruraux de la Haute-Garonne d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département du Tarn et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de pépinières et d'horticulture du département de la Manche

Avis relatif à l'extension de l'annexe Cadres à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés et de viticulture du département de la Charente-Maritime, complétée par son avenant no 1

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1112 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-473 du 7 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1099 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Isère de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1100 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Pays de Savoie de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1106 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme FIP Lyon de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1107 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-235 du 27 mai 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1105 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-475 du 10 novembre 1988 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1097 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1116 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-473 du 7 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1111 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-473 du 7 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1115 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-473 du 7 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1117 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-235 du 27 mai 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1113 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-473 du 7 novembre 1988 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1108 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-359 du 8 septembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1101 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1104 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-475 du 10 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1098 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Drôme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1109 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-473 du 7 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1110 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-473 du 7 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1102 du 23 mai 1995 modifiant la décision no 89-98 du 6 juin 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1103 du 23 mai 1995 modifiant la décision no 89-291 du 19 décembre 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1114 du 23 mai 1995 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-473 du 7 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France

Arrêté du 28 octobre 1996 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques

Arrêté du 21 novembre 1996 fixant le tarif des prothèses dentaires à l'Institution nationale des invalides

Arrêté du 25 novembre 1996 fixant la nature, le programme des épreuves, les conditions d'organisation des concours et la formation des techniciens géomètres du cadastre du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française

Arrêtés du 5 décembre 1996 portant délégation de signature

Arrêté du 6 décembre 1996 portant agrément d'une société française d'assurance et approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance

Arrêtés du 5 décembre 1996 portant délégation de signature

Décret du 29 novembre 1996 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pays d'Auge » et « Cornouaille »

Décret n°96-1054 du 5 décembre 1996 pris pour l'application de l'article 51 de la loi n° 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (DDOEF).

Arrêté du 5 décembre 1996 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice

Arrêté du 19 novembre 1996 fixant le montant de l'aide financière attribuée à l'association gestionnaire de l'institut de formation pédagogique de l'enseignement agricole privé au titre de l'année 1996

Arrêté du 20 novembre 1996 fixant le montant de l'aide financière attribuée à l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion au titre de l'année 1996

Arrêté du 20 novembre 1996 fixant le montant de l'aide financière attribuée à l'Association nationale pour la formation et la recherche pour l'alternance au titre de l'année 1996

Arrêté du 5 décembre 1996 fixant les attributions et la composition de la commission interministérielle de défense aérienne

Arrêtés du 4 décembre 1996 portant délégation de signature

Arrêté du 12 novembre 1996 relatif à une régie d'avances

Arrêtés du 4 décembre 1996 portant délégation de signature

Arrêté du 27 novembre 1996 relatif au budget du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris pour l'exercice 1996

Arrêté du 28 novembre 1996 fixant la liste des concours pour lesquels la commission d'assimilation aux diplômes nationaux des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen instituée auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile) est compétente.

Arrêté du 25 novembre 1996 portant déclassement du domaine public routier national de parcelles de terrain

Arrêté du 12 novembre 1996 relatif à la gestion de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval pour la période de fonctionnement du 1er août au 31 décembre 1996

Arrêté du 25 novembre 1996 portant déclassement du domaine public routier national et remise au service des domaines pour aliénation de parcelles de terrain

Arrêté du 5 décembre 1996 autorisant au titre de l'année 1997 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés

Décret n°96-1052 du 5 décembre 1996 relatif à la taxe d'apprentissage, pris en application de la loi n° 96-376 du 6 mai 1996 portant réforme du financement de l'apprentissage

Arrêté du 6 décembre 1996 fixant les modèles de statuts des unions ou fédérations d'organismes de sécurité sociale

Arrêté du 29 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 4 juin 1996 modifié fixant le ressort territorial des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure et portant nomination des membres de ces comités

Arrêté du 27 novembre 1996 approuvant le transfert des engagements et des actifs d'une caisse autonome mutualiste

Décret n°96-1053 du 6 décembre 1996 relatif aux instances et procédures du contentieux du contrôle technique et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Arrêté du 4 décembre 1996 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture de concours pour le recrutement de techniciens sanitaires (femmes et hommes)

Arrêté du 25 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 1r octobre 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

Arrêté du 27 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 21 avril 1983 relatif à la détermination du degré de résistance au feu des éléments de construction et conditions particulières d'essais des ventilateurs de désenfumage

Arrêté du 19 novembre 1996 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire ministériel et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d'elles

Arrêté du 13 novembre 1996 relatif au budget de l'Agence d'insertion de la Guadeloupe pour l'exercice 1996

Décret n°96-1055 du 6 décembre 1996 modifiant le décret du 3 février 1993 relatif aux redevances de mise à disposition de fréquences radioélectriques et de gestion dues par les titulaires des autorisations délivrées en application des articles L. 33-1 et L. 33-2 du code des postes et télécommunications

Décret du 5 décembre 1996 relatif aux vins de pays d'Oc

Décret du 3 décembre 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »

Décret du 5 décembre 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Macvin du Jura >>

Décret du 5 décembre 1996 relatif aux vins de pays du Jardin de la France

Décret du 5 décembre 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Savennières"

Décret du 5 décembre 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Côtes du Lubéron >>

Décret du 3 décembre 1996 relatif à l'agrément de la viande d'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »

Décret du 5 décembre 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »

Décret du 5 décembre 1996 relatif aux vins de pays d'Hauterive

Arrêté du 28 novembre 1996 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES