I. - L'ancienneté moyenne pour accéder à l'échelon supérieur dans chacune des classes du corps régi par le présent titre est fixée comme suit :
Hors classe

(A) : Echelons.

(B) : Ancienneté moyenne dans l'échelon.
!-----------------------------!
! A ! B !
!---------------!-------------!
! 6e échelon ! - !
! 5e échelon ! 4 ans !
! 4e échelon ! 3 ans !
! 3e échelon ! 3 ans !
! 2e échelon ! 2 ans !
! 1er échelon ! 2 ans !
!---------------!-------------!
1re classe

(A) : Echelons.

(B) : Ancienneté moyenne dans l'échelon.
!-----------------------------!
! A ! B !
!---------------!-------------!
! 6e échelon ! - !
! 5e échelon ! 4 ans !
! 4e échelon ! 3 ans !
! 3e échelon ! 3 ans !
! 2e échelon ! 2 ans !
! 1er échelon ! 2 ans !
!---------------!-------------!
2e classe

(A) : Echelons.

(B) : Ancienneté moyenne dans l'échelon.
!-----------------------------!
! A ! B !
!---------------!-------------!
! 12e échelon ! - !
! 11e échelon ! 4 ans !
! 10e échelon ! 3 ans !
! 9e échelon ! 3 ans !
! 8e échelon ! 3 ans !
! 7e échelon ! 3 ans !
! 6e échelon ! 2 ans 6 mois!
! 5e échelon ! 2 ans !
! 4e échelon ! 2 ans !
! 3e échelon ! 2 ans !
! 2e échelon ! 1 an !
! 1er échelon ! 1 an !
!---------------!-------------!

II. - La durée maximale du temps passé dans chaque échelon est égale à la durée moyenne d'ancienneté majorée du quart.

La durée minimale du temps passé dans chaque échelon est égale à la durée moyenne d'ancienneté réduite du quart. Elle peut bénéficier aux fonctionnaires auxquels a été attribuée une note égale ou supérieure à la note moyenne obtenue par les fonctionnaires de même classe, sans que plus d'une promotion sur trois puisse être prononcée à ce titre.