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Modification des règles de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la défense.Art. R3411-40, Art. R3411-41, Art. R3411-42, Art. R3411-43, Art. R3411-44
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Code de la défenseArt. D3411-41 : Rôle du conseil de la formation dans une école d'ingénieursCode de la défenseArt. D3411-42 : Composition du conseil de la recherche à l'ENSTA
→ Version 2
- Code de la défense.Art. D3411-40, Art. D3411-41, Art. D3411-42, Art. D3411-43, Art. D3411-44, Art. R3411-55, Art. R3411-56
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Révision des statuts institutionnels – suppression des clauses d’autonomieCode de la défenseArt. R3411-30 : Missions de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
→ Version 2 : Extension du champ d’action pédagogique de l’écoleCode de la défenseArt. R3411-31 : Admission à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
→ Version 2 : Réorganisation des statuts de fréquentation
- Code de la défense.Art. R3411-29, Art. R3411-30, Art. R3411-31, Art. R3411-32, Art. R3411-33, Art. R3411-34, Art. R3411-35, Art. R3411-36, Art. R3411-37, Art. R3411-38, Art. R3411-39, Art. R3411-45, Art. R3411-46, Art. R3411-47, Art. R3411-48, Art. R3411-49, Art. R3411-50, Art. R3411-51, Art. R3411-52, Art. R3411-53, Art. R3411-54