Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications du Code de la Défense concernant l'École Nationale Supérieure de Techniques Avancées
Résumé. Le décret change les règles de l'école de techniques avancées.
A créé les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3411-40 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-41 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-42 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-43 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-44 → Version 1
- Code de la défense.Art. R3411-40, Art. R3411-41, Art. R3411-42, Art. R3411-43, Art. R3411-44
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. D3411-40 → Version 2Code de la défenseArt. D3411-41 → Version 1Code de la défenseArt. D3411-42 → Version 2Code de la défenseArt. D3411-43 → Version 1Code de la défenseArt. D3411-44 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-55 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-56 → Version 1
- Code de la défense.Art. D3411-40, Art. D3411-41, Art. D3411-42, Art. D3411-43, Art. D3411-44, Art. R3411-55, Art. R3411-56
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3411-29 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-30 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-31 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-32 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-33 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-34 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-35 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-36 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-37 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-38 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-39 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-45 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-46 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-47 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-48 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-49 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-50 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-51 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-52 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-53 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-54 → Version 1
- Code de la défense.Art. R3411-29, Art. R3411-30, Art. R3411-31, Art. R3411-32, Art. R3411-33, Art. R3411-34, Art. R3411-35, Art. R3411-36, Art. R3411-37, Art. R3411-38, Art. R3411-39, Art. R3411-45, Art. R3411-46, Art. R3411-47, Art. R3411-48, Art. R3411-49, Art. R3411-50, Art. R3411-51, Art. R3411-52, Art. R3411-53, Art. R3411-54
1 version
5 créés
21 modifiés
7 abrogés
12 cités