Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications du Code de la Défense concernant l'École Nationale Supérieure de Techniques Avancées
Résumé Le décret change les règles de l'école de techniques avancées.
A créé les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R3411-40, Art. R3411-41, Art. R3411-42, Art. R3411-43, Art. R3411-44 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. D3411-40, Art. D3411-41, Art. D3411-42, Art. D3411-43, Art. D3411-44, Art. R3411-55, Art. R3411-56 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R3411-29, Art. R3411-30, Art. R3411-31, Art. R3411-32, Art. R3411-33, Art. R3411-34, Art. R3411-35, Art. R3411-36, Art. R3411-37, Art. R3411-38, Art. R3411-39, Art. R3411-45, Art. R3411-46, Art. R3411-47, Art. R3411-48, Art. R3411-49, Art. R3411-50, Art. R3411-51, Art. R3411-52, Art. R3411-53, Art. R3411-54 > >
1 version
5 créés
21 modifiés
7 abrogés
12 cités