Code de la défense

Article R3411-44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques avancées

Résumé Le conseil de la recherche de l'école est formé de directeurs, de responsables, de personnel, d'étudiants et d'experts.

Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées comprend :

1° Le directeur général de l'école ou son représentant, président ;

1° bis Le directeur général délégué ;

2° Le directeur de la formation et de la recherche ;

3° Les responsables des unités de recherche de l'école ;

4° Quatre représentants du personnel des laboratoires de l'école, dont au moins un chercheur dont l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées n'est pas employeur, et un ingénieur, désignés par le directeur général sur proposition du directeur de la formation et de la recherche ;

5° Deux représentants de la direction générale de l'armement ;

6° Dix personnalités extérieures maximum, sans que ce nombre ne puisse être inférieur à cinq dont une ayant la qualité d'ancien élève de l'école, choisies en raison de leurs compétences en matière de recherche par le conseil d'administration après avis du directeur général ;

7° Trois représentants des étudiants, dont au moins deux doctorants, désignés par le directeur général sur proposition des catégories d'usagers concernés.

Assistent également aux séances avec voix consultative, les personnes dont la présence est demandée pour leur expertise par le directeur général.

Les modalités de composition et de fonctionnement du conseil sont précisées par le règlement intérieur de l'établissement.

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Version 2

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Révision de la composition du conseil – ajustements des représentations

Résumé des changements Le conseil a été réorganisé : on ajoute un directeur général délégué, on passe à quatre représentants du personnel et trois étudiants (dont deux doctorants), on réduit les représentants armés à deux et on étend le nombre d’experts externes à dix (au moins cinq incluant un ancien élève).

Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées comprend :

1° Le directeur général de l'école ou son représentant, président ;

1° bis Le directeur général délégué ;

2° Le directeur de la formation et de la recherche ;

3° Les responsables des unités de recherche de l'école ;

4° Quatre représentants du personnel des laboratoires de l'école, dont au moins un chercheur dont l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées n'est pas employeur, et un ingénieur, désignés par le directeur général sur proposition du directeur de la formation et de la recherche ;

5° Deux représentants de la direction générale de l'armement ;

6° Dix personnalités extérieures maximum, sans que ce nombre ne puisse être inférieur à cinq dont une ayant la qualité d'ancien élève de l'école, choisies en raison de leurs compétences en matière de recherche par le conseil d'administration après avis du directeur général ;

7° Trois représentants des étudiants, dont au moins deux doctorants, désignés par le directeur général sur proposition des catégories d'usagers concernés.

Assistent également aux séances avec voix consultative, les personnes dont la présence est demandée pour leur expertise par le directeur général.

Les modalités de composition et de fonctionnement du conseil sont précisées par le règlement intérieur de l'établissement.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du samedi 1 janvier 2022

Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées comprend :

1° Le directeur général de l'école ou son représentant, président ;

2° Le directeur de la formation et de la recherche ;

3° Les responsables des unités de recherche de l'école ;

4° Trois représentants du personnel des laboratoires de l'école, dont au moins un chercheur dont l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées n'est pas employeur, et un ingénieur, désignés par le directeur général sur proposition du directeur de la formation et de la recherche ;

5° Trois représentants de la direction générale de l'armement ;

6° Cinq personnalités extérieures dont une ayant la qualité d'ancien élève de l'école, choisies en raison de leurs compétences en matière de recherche par le conseil d'administration après avis du directeur général ;

7° Deux représentants des étudiants, dont au moins un doctorant, désignés par le directeur général sur proposition des catégories d'usagers concernés.

Assistent également aux séances avec voix consultative, les personnes dont la présence est demandée pour leur expertise par le directeur général.

Les modalités de composition et de fonctionnement du conseil sont précisées par le règlement intérieur de l'établissement.