Article 74
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Code du sport concernant le dopage animal
Résumé L'article modifie une loi pour mieux contrôler le dopage chez les animaux.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-22 > >
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