Article 66
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article R241-11 du Code du Sport
Résumé Une loi a mis à jour une règle sur le dopage des animaux.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-11 > >
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