A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D759-1 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D759-1
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section unique : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du cinéma et de la communication audiovisuelleCode de l'éducationArt. D75-10-1 → Version 3
- Code de l'éducationSct. Section unique : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du cinéma et de la communication audiovisuelle , Art. D75-10-1
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômesCode de l'éducationSct. Sous-section 1 : Les diplômes nationaux d'arts plastiquesCode de l'éducationArt. D75-10-2 → Version 1Code de l'éducationArt. D75-10-3 → Version 1Code de l'éducationArt. D75-10-4 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : L'autorisation à délivrer des diplômes nationaux et l'habilitation à dispenser des enseignementsCode de l'éducationArt. D75-10-5 → Version 2Code de l'éducationArt. D75-10-6 → Version 1Code de l'éducationArt. D75-10-7 → Version 1Code de l'éducationSct. Section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiquesCode de l'éducationArt. D75-10-8 → Version 1
- Code de l'éducationSct. Section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes, Sct. Sous-section 1 : Les diplômes nationaux d'arts plastiques, Art. D75-10-2, Art. D75-10-3, Art. D75-10-4, Sct. Sous-section 2 : L'autorisation à délivrer des diplômes nationaux et l'habilitation à dispenser des enseignements, Art. D75-10-5, Art. D75-10-6, Art. D75-10-7, Sct. Section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques, Art. D75-10-8
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Chapitre IX : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiquesCode de l'éducationSct. Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle
- Code de l'éducationSct. Chapitre IX : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques, Sct. Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 1 : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivantCode de l'éducationSct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur dans le domaine du spectacle vivantCode de l'éducationArt. D759-2 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-3 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique relevant de l'Etat dans le domaine du spectacle vivantCode de l'éducationArt. D759-4 → Version 1Code de l'éducationSct. Section 2 : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine des arts plastiquesCode de l'éducationSct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur dans le domaine des arts plastiquesCode de l'éducationArt. D759-5 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-6 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-7 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique relevant de l'Etat dans le domaine des arts plastiquesCode de l'éducationArt. D759-8 → Version 1Code de l'éducationSct. Section 3 : Agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiquesCode de l'éducationArt. R759-9 → Version 1Code de l'éducationArt. R759-10 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-11 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-12 → Version 1Code de l'éducationArt. R759-13 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-14 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-15 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-16 → Version 1Code de l'éducationArt. D759-1 → Version 2
- Code de l'éducationSct. Section 1 : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant , Sct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur dans le domaine du spectacle vivant , Art. D759-2, Art. D759-3, Sct. Sous-section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique relevant de l'Etat dans le domaine du spectacle vivant , Art. D759-4, Sct. Section 2 : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine des arts plastiques , Sct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur dans le domaine des arts plastiques , Art. D759-5, Art. D759-6, Art. D759-7, Sct. Sous-section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique relevant de l'Etat dans le domaine des arts plastiques , Art. D759-8, Sct. Section 3 : Agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques , Art. R759-9, Art. R759-10, Art. D759-11, Art. D759-12, Art. R759-13, Art. D759-14, Art. D759-15, Art. D759-16, Art. D759-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D75-10-1 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D75-10-1