Abrogé depuis le 2022-09-10 par Arrêté du 2 septembre 2022 - art. 2
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Beaujolais ".
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.
2 versions
En vigueur à partir du lundi 28 janvier 2013
Abrogé le samedi 10 septembre 2022
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Beaujolais ".
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.
En vigueur à partir du vendredi 25 novembre 2011
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Beaujolais ".
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Beaujolais " est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.