Abrogé depuis le 2023-12-23 par Arrêté du 11 décembre 2023 - art. 2
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bourgogne ".
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.
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En vigueur à partir du lundi 28 janvier 2013
Abrogé le samedi 23 décembre 2023
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bourgogne ".
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.
En vigueur à partir du vendredi 25 novembre 2011
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bourgogne ".
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bourgogne " est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.