Section parente

Livre VI

Production et marchés

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Chapitre préliminaire

La conservation des ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation

L660-1 — L660-4

Code rural et de la pêche maritime

Titre VI : Les productions végétales

Chapitre préliminaire : La conservation des ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation

Chapitre Ier : Les productions de semences et de plants

Section 1 : Zones de protection

Section 2 : Bois et plants de vigne

Section 3 : Semences et matériels de multiplication des végétaux autres que les bois et plants de vigne et les matériels forestiers de reproduction

Section 4 : Laboratoires

Chapitre II : Les obtentions végétales

Chapitre III : Les plantes génétiquement modifiées

Chapitre IV : Les fruits, les légumes et l'horticulture

Section 1 : Ventes et achats

Section 2 : Distillation

Chapitre V : Les produits de la vigne

Section 1 : Culture et vinification

Section 2 : Catégories de produits de la vigne et pratiques œnologiques autorisées

Section 3 : Documents de circulation, déclarations de production, de stock et de récolte, registres

Chapitre VI : Les céréales

Chapitre VII : Les oléagineux

Chapitre VIII : Les plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Chapitre IX : Politique génétique des semences et plants