Chapitre préliminaire : La conservation des ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation

Chapitre Ier : Les productions de semences et de plants

Chapitre II : Les obtentions végétales

Chapitre III : Les plantes génétiquement modifiées

Chapitre IV : Les fruits, les légumes et l'horticulture

Chapitre V : Les produits de la vigne

Chapitre VI : Les céréales

Chapitre VII : Les oléagineux

Chapitre VIII : Les plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Chapitre IX : Politique génétique des semences et plants