Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Passage dans la catégorie des substances de mines

Chapitre Ier : Définition

Chapitre II : L'autorisation de recherches

Chapitre Ier : Régime de l'exploitation des carrières

Chapitre II : Droit d'exploiter

Chapitre III : Modalités particulières d'exploitation dans les zones spéciales de carrières

Chapitre IV : Modalités particulières d'exploitation dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières

Chapitre V : Exploitation des déchets de mines, de carrières et d'affouillement

Chapitre VI : Droit de préemption des communes et des départements

Chapitre unique

Chapitre II : Surveillance administrative des carrières

Chapitre Ier : Santé et sécurité au travail

Chapitre II : Délégués à la sécurité des ouvriers des carrières