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TITRE III

L'EXPLOITATION DES CARRIÈRES

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Section 1

Dispositions générales

L334-1 — L334-6

Code minier (nouveau)

Chapitre IV : Modalités particulières d'exploitation dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Schéma d'exploitation coordonnée

Section 3 : Dispositions d'application