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Chapitre IV : Modalités particulières d'exploitation dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières

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Organisation et protection de l'environnement autour des carrières

Résumé. Cette section explique comment organiser et protéger l'environnement autour des carrières, en créant des zones spécifiques et en suivant certaines règles.

En vigueur depuis le mardi 1 mars 2011

Chapitre IV : Modalités particulières d'exploitation dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Schéma d'exploitation coordonnée
Section 3 : Dispositions d'application