Code du travail
Livre III : La formation professionnelle continue
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Formation professionnelle continue
Résumé. La formation professionnelle continue permet aux travailleurs d'apprendre tout au long de leur vie, avec des règles pour les formations, leur financement et le contrôle.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre III : La formation professionnelle continue
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Dispositifs de formation professionnelle continue
Titre III : Financement de la formation professionnelle continue
Titre IV : Stagiaire de la formation professionnelle
Titre V : Organismes de formation
Titre VI : Contrôle de la formation professionnelle continue