Section parente

Titre IV

Stagiaire de la formation professionnelle

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Sous-section 1

Dispositions générales

R6341-1

Code du travail

Chapitre Ier : Rémunération du stagiaire

Section 1 : Financement des stages rémunérés par l'Etat ou le Département de Mayotte

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Agrément des stages

Sous-section 3 : Plan de formation des stages comportant un enseignement à distance

Sous-section 4 : Durée des stages

Sous-section 5 : Titulaires d'un livret d'épargne

Section 2 : Rémunération

Sous-section 1 : Montant et cumul de la rémunération

Sous-section 2 : Obligations du directeur de l'établissement ou du centre de formation

Sous-section 3 : Paiement

Section 3 : Remboursement des frais de transport