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Titre V

Prévention des risques d'exposition aux rayonnements

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Champ d'application

R4451-1 — R4451-6

Code du travail

Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Principes de prévention

Section 3 : Valeurs limites et niveau de référence

Sous-section 1 : Valeurs limites d'exposition

Sous-section 2 : Niveau de référence

Sous-section 3 : Méthode de calcul des doses

Section 4 : Evaluation des risques

Section 5 : Mesures et moyens de prévention

Sous-section 1 : Mesures de protection collective

Sous-section 2 : Aménagement du lieu de travail

Sous-section 3 : Coordination de la prévention

Section 6 : Vérification de l'efficacité des moyens de prévention

Sous-section 1 : Vérification des équipements de travail et des sources de rayonnements ionisants

Sous-section 2 : Vérification des lieux de travail et des véhicules utilisés lors d'opérations d'acheminement de substances radioactives

Sous-section 3 : Vérification de l'instrumentation de radioprotection

Sous-section 4 : Dispositions d'application

Section 7 : Conditions d'emploi des travailleurs

Sous-section 1 : Evaluation individuelle de l'exposition aux rayonnements ionisants

Sous-section 2 : Protection individuelle

Sous-section 3 : Classement des travailleurs

Section 8 : Information et formation des travailleurs

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions spécifiques aux situations potentielles d'exposition à une source radioactive orpheline

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques relatives à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle

Section 9 : Surveillance de l'exposition individuelle des travailleurs

Sous-section 1 : Surveillance dosimétrique individuelle

Sous-section 2 : Gestion des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle

Sous-section 3 : Evénement significatif et dépassement des valeurs limites

Section 10 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Sous-section 1 : Modalités spécifiques du suivi individuel renforcé

Sous-section 2 : Modalités spécifiques applicables aux professionnels de santé au travail, ainsi qu'aux services de prévention et de santé au travail et services de santé au travail en agriculture, assurant le suivi individuel renforcé d'un travailleur exposé aux rayonnements ionisants

Section 11 : Exposition exceptionnelle

Sous-section 1 : Exposition soumise à autorisation

Sous-section 2 : Gestion du dépassement de dose

Sous-section 3 : Exposition à bord d'engins spatiaux

Section 12 : Situation d'urgence radiologique

Sous-section 1 : Champ d'application

Sous-section 2 : Organisation préalable à la situation d'urgence radiologique

Sous-section 3 : Intervention en situation d'urgence radiologique

Section 13 : Organisation de la radioprotection

Sous-section 1 : Champ d'application

Sous-section 2 : Désignation du conseiller en radioprotection

Sous-section 3 : Mission du conseiller en radioprotection

Sous-section 4 : Dispositions d'application

Section 14 : Missions de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Sous-section 1 : Gestion du système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants

Sous-section 2 : Appui technique

Section 15 : Autres systèmes de contrôle

Section 16 : Situation d'exposition durable résultant d'une situation d'urgence radiologique

Section 17 : Missions du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives