Section parente

Titre VI

Autres risques

Section suivante

Section 1

Champ d'application et définitions

R4462-1 — R4462-2

Code du travail

Chapitre II : Prévention du risque pyrotechnique

Section 1 : Champ d'application et définitions

Section 2 : L'étude de sécurité

Section 3 : Mesures générales de sécurité

Section 4 : Implantation des installations et transports internes

Sous-section 1 : Implantation des installations et des postes de travail

Sous-section 2 : Transports de substances ou d'objets explosifs internes au site

Section 5 : Exigences de sécurité concernant les installations

Sous-section 1 : Caractéristiques générales

Sous-section 2 : Issues et dégagements

Sous-section 3 : Installations électriques et précaution contre l'électricité statique

Section 6 : Encadrement et formation

Section 7 : Dispositions administratives