Code de la recherche
Chapitre VIII : Dispositions relatives aux Terres australes et antarctiques françaises
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Règles pour la recherche dans les Terres australes et antarctiques
Résumé. Ce chapitre précise les règles spécifiques pour les personnels de la recherche travaillant dans les Terres australes et antarctiques françaises.
En vigueur depuis le samedi 13 décembre 2008
Chapitre VIII : Dispositions relatives aux Terres australes et antarctiques françaises