Créé le 1 septembre 2013
Le présent arrêté est applicable à compter de l'année universitaire 2013-2014.
Ses dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 27 septembre 1994 relatif aux études en vue du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire, lors de l'année universitaire 2013-2014 en ce qui concerne la deuxième année du deuxième cycle, lors de l'année universitaire 2014-2015 en ce qui concerne la troisième année du deuxième cycle et lors de l'année universitaire 2015-2016 en ce qui concerne le troisième cycle court.
L'arrêté du 27 septembre 1994 est abrogé à compter de l'année universitaire 2015-2016.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 septembre 1994Art. 1 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 3 bis → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 32 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Sct. Section 1 : Le premier cycle et la première année du deuxième cycle.Arrêté du 27 septembre 1994Art. 4 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 5 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 6 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 7 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 8 → Version 3Arrêté du 27 septembre 1994Art. 8 bis → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 9 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 10 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 11 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 11 bis → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Sct. Section 2 : Les deuxième et troisième années du deuxième cycle.Arrêté du 27 septembre 1994Art. 12 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 13 → Version 4Arrêté du 27 septembre 1994Art. 14 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 15 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 16 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 17 → Version 3Arrêté du 27 septembre 1994Art. 19 bis → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 20 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 21 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 22 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 23 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Sct. Section 3 : Le troisième cycle court.Arrêté du 27 septembre 1994Art. 24 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 25 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 26 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 27 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 28 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 29 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Art. 30 → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Art. 30 bis → Version 1Arrêté du 27 septembre 1994Sct. Section 3 bis : Initiation à la rechercheArrêté du 27 septembre 1994Art. 30 ter → Version 2Arrêté du 27 septembre 1994Sct. Section 4 : Dispositions finales.Arrêté du 27 septembre 1994Art. 31 → Version 3
- Arrêté du 27 septembre 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3 bis, Art. 32, Sct. Section 1 : Le premier cycle et la première année du deuxième cycle., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 11 bis, Sct. Section 2 : Les deuxième et troisième années du deuxième cycle., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19 bis , Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Section 3 : Le troisième cycle court., Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 30 bis, Sct. Section 3 bis : Initiation à la recherche, Art. 30 ter, Sct. Section 4 : Dispositions finales., Art. 31