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Arrêté du 27 septembre 1994

Section 1 : Le premier cycle et la première année du deuxième cycle

Abrogée1 septembre 2015
Abrogé1 septembre 2015

Créé le 21 octobre 1994 · En vigueur du 31 mai 2005 au 31 août 2015

La première année du premier cycle est commune aux études médicales, odontologiques et de sage-femme. Elle peut l'être également avec certaines formations paramédicales en application d'arrêtés pris par les ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé. Elle est organisée conformément à l'arrêté du 18 mars 1992 susvisé, tant pour ce qui concerne le programme, l'enseignement et le contrôle des connaissances que pour les dispositions relatives aux inscriptions et à la liste de classement déterminant l'admission en deuxième année.
Abrogé1 septembre 2015

Créé le 21 octobre 1994 · En vigueur du 5 décembre 1997 au 31 août 2015

L'enseignement du premier cycle et de la première année du deuxième cycle porte obligatoirement sur les disciplines ou ensembles disciplinaires suivants :
  • la physique, la biophysique et le traitement de l'image ;
  • la chimie, la biochimie, la biologie cellulaire et moléculaire ;
  • l'anatomie, l'embryologie, la biologie du développement ;
  • la cytologie, l'histologie et l'anatomie pathologique ;
  • la bactériologie, la virologie et la parasitologie ;
  • l'hématologie, l'immunologie et l'oncologie fondamentales ;
  • la génétique, les biotechnologies ;
  • la physiologie générale et la physiologie de la nutrition ;
  • la pharmacologie et les grandes classes de médicaments ;
  • la prévention, la démographie et l'organisation des systèmes de santé, l'économie de la santé ;
  • l'épidémiologie et les biostatistiques ;
  • la séméiologie clinique, biologique et la séméiologie des techniques d'imagerie médicale ;

- les techniques de premier secours, et sur la formation préclinique, théorique et pratique, dans les disciplines odontologiques suivantes :
  • biomatériaux ;
  • odontologie pédiatrique ;
  • orthopédie dento-faciale ;
  • parodontologie ;
  • odontologie chirurgicale, oxyologie, pathologie maxillo-bucco-dentaire ;
  • odontologie conservatrice et restauratrice, endodontie ;
  • odontologie prothétique, y compris de laboratoire.

L'enseignement doit également porter obligatoirement sur les langues vivantes étrangères, l'épistémologie, l'éthique médicale et la déontologie.
Les orientations thématiques de ces enseignements sont fixées par arrêté conjoint des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé, sur proposition de la commission pédagogique nationale des études odontologiques prévue à l'article 3 du présent arrêté. Elles sont présentées par sections intégrant le programme de plusieurs disciplines.
Abrogé1 septembre 2015

Créé le 21 octobre 1994 · En vigueur du 31 mai 2005 au 31 août 2015

Les enseignements de seconde année du premier cycle et de première année du deuxième cycle des études odontologiques sont théoriques, dirigés et pratiques et comprennent des enseignements cliniques appelés aussi stages. L'assiduité aux enseignements dirigés, aux enseignements pratiques et aux enseignements cliniques est obligatoire. Les enseignements sont organisés soit par ensembles disciplinaires annuels, soit par modules de 60 à 90 heures.
Le volume horaire global des enseignements théoriques et dirigés de ces deux années ne doit pas être inférieur à 1 000 heures ni supérieur à 1 100 heures. Celui des enseignements pratiques ne doit pas être inférieur à 800 heures ni supérieur à 900 heures.
Sur avis du conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie, le conseil des études et de la vie universitaire propose au conseil d'administration de l'université les modalités d'organisation des enseignements de la seconde année du premier cycle.
Le conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie fixe, après approbation du président de l'université, les modalités d'organisation des enseignements de la première année du deuxième cycle.
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Créé le 21 octobre 1994 · En vigueur du 31 mai 2005 au 31 août 2015

Dans les limites de l'horaire global d'enseignement indiqué à l'article 6, l'enseignement de séméiologie clinique, biologique et des techniques d'imagerie médicale doit représenter au moins 120 heures.
Des enseignements complémentaires laissés au choix de l'étudiant doivent être organisés en seconde année du premier cycle et en première année du deuxième cycle. Ces enseignements qui ne peuvent excéder 100 heures par année, peuvent soit compléter des enseignements des disciplines obligatoires, soit porter sur d'autres domaines, et notamment :
  • le droit et l'économie ;
  • l'ethnologie, l'anthropologie et la sociologie ;
  • l'informatique et la programmation ;
  • la philosophie des sciences ;
  • les techniques d'expression et de communication.

Ces enseignements peuvent également comporter ceux organisés en vue de l'obtention des certificats de la maîtrise de sciences biologiques et médicales.
La liste des enseignements optionnels accessibles aux étudiants est fixée chaque année par le conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie. Certains enseignements peuvent être suivis et validés dans d'autres unités de formation et de recherche ou dans d'autres universités françaises ou étrangères.
Abrogé1 septembre 2015

Créé le 21 octobre 1994 · En vigueur du 31 mai 2005 au 31 août 2015

Avant le début de la seconde année du premier cycle, les étudiants effectuent, sous la conduite de cadres infirmiers, un stage d'initiation aux soins, non rémunéré, d'une durée de quatre semaines, à temps complet et de manière continue, dans un même établissement hospitalier. Pendant ce stage, les étudiants sont également initiés aux principes de l'hygiène hospitalière et aux gestes de premier secours. Ces gestes sont enseignés sous la responsabilité de l'enseignant - praticien hospitalier désigné par le directeur de l'unité de formation et de recherche médicale ou odontologique, après avis du conseil de cette dernière, pour organiser cette formation.
Les étudiants doivent justifier qu'ils remplissent les conditions exigées par l'article L. 3111-4 du code de la santé publique.
Les établissements susceptibles d'accueillir des stagiaires sont ceux qui ont conclu une convention avec l'unité de formation et de recherche d'odontologie dans laquelle les étudiants sont inscrits, en application de l'article 1er de l'ordonnance du 30 décembre 1958 susvisée, ou, le cas échéant, les établissements qui ont conclu une convention dans les conditions fixées à l'article 6 de la même ordonnance. Ces conventions précisent les modalités d'organisation et de déroulement de ce stage.
La validation du stage est prononcée, avec les établissements qui ont conclu une convention, par le directeur de l'unité de formation et de recherche sur avis du chef du service dans lequel l'étudiant a été affecté, dans le cadre de la convention prévue à l'alinéa précédent.
Abrogé1 septembre 2015

Créé le 8 mai 2007

Les objectifs des enseignements prévus au III-6 de la section III de l'annexe de l'arrêté du 20 septembre 1995 modifié, relatif aux orientations thématiques des enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études odontologiques, doivent comprendre ceux fixés par l'arrêté du 3 mars 2006, relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence, afin de permettre aux étudiants d'acquérir l'attestation mentionnée au troisième alinéa de l'article 1er de cet arrêté, avant la fin du deuxième cycle.
Abrogé1 septembre 2015

Créé le 21 octobre 1994

L'enseignement des langues vivantes étrangères doit représenter l'équivalent d'au moins 120 heures soit sous forme d'un enseignement spécifique, soit intégré à celui d'autres disciplines. S'il n'a pas été dispensé en première année du premier cycle, il doit obligatoirement être organisé en seconde année du premier cycle et/ou en première année du deuxième cycle.
Abrogé1 septembre 2015

Créé le 21 octobre 1994 · En vigueur du 31 mai 2005 au 31 août 2015

Durant la seconde année du premier cycle et la première année du deuxième cycle, les étudiants doivent accomplir 100 heures au maximum de stages cliniques d'initiation aux fonctions odontologiques dans le ou les services d'odontologie des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ou dans les services d'odontologie des établissements visés à l'article 8 du présent arrêté. Les modalités d'organisation de ces enseignements cliniques sont fixées par les autorités universitaires compétentes.
Les validations des enseignements cliniques sont prononcées par le directeur de l'unité de formation et de recherche d'odontologie sur avis du ou des chefs des services dans lesquels les étudiants ont été affectés.
Ils sont soumis au règlement intérieur de l'établissement de santé d'affectation qui précise notamment leurs obligations à l'égard des malades, du personnel médical et de l'administration hospitalière.
Les obligations de présence de ces étudiants sont portées à la connaissance des intéressés par le chef du service d'affectation.
Abrogé1 septembre 2015

Créé le 21 octobre 1994

La validation de la seconde année de premier cycle et de la première année de deuxième cycle des études odontologiques implique la validation du stage infirmier, de la totalité des enseignements théoriques, des enseignements dirigés, des travaux pratiques, des enseignements cliniques, et des enseignements optionnels mentionnés aux articles 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 du présent arrêté.
Cette validation peut se faire année par année ou de manière globale par modules capitalisables.
Dans le premier cas, les candidats ne peuvent être admis à s'inscrire en première année de deuxième cycle puis en deuxième année de deuxième cycle que s'ils ont satisfait au contrôle des connaissances défini respectivement pour la seconde année de premier cycle et pour la première année de deuxième cycle.
Dans le second cas, les candidats ne peuvent être admis en deuxième année de deuxième cycle que s'ils ont validé les travaux pratiques, les travaux dirigés, les enseignements cliniques et un nombre de modules au moins égal aux trois quart des modules organisés en première année du deuxième cycle ainsi que l'ensemble des modules du premier cycle.
La validation des modules peut s'effectuer de deux façons :
  • soit séparément, module par module ;
  • soit par la moyenne des notes obtenues à l'ensemble des modules exigés pour le passage en première année du deuxième cycle et en deuxième année du deuxième cycle.
Dans ce cas une note minimum exigible par module peut être définie par le conseil de l'unité de formation et de recherche.
Sur avis du conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie, le conseil des études et de la vie universitaire propose au conseil d'administration de l'université les modalités de contrôle des connaissances, par année ou par module, de la seconde année du premier cycle.
Le conseil de l'unité de formation et de recherche fixe après approbation du président de l'université les modalités de contrôle des connaissances, année par année ou par modules, de la première année du deuxième cycle.

Créé le 29 septembre 1995

Aucun étudiant ne peut être autorisé à prendre plus de cinq inscriptions en vue d'accomplir la seconde année du premier cycle et la première année du deuxième cycle. Une de ces deux années d'études ne peut faire l'objet de plus de trois inscriptions.

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2015

En vigueur du vendredi 21 octobre 1994 au lundi 31 août 2015

Section 1 : Le premier cycle et la première année du deuxième cycle
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Article 9
Article 10
Article 11
Article 11 bis