Arrêté du 27 septembre 1994

Article 26

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Article 26

Les enseignements sont organisés soit par ensembles disciplinaires annuels, soit par modules de 60 à 90 heures.

Sur avis du conseil de l'unité de formation et de recherche, le conseil des études et de la vie universitaire propose au conseil d'administration de l'université les modalités d'organisation des enseignements de la sixième année d'études.

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Abrogé1 septembre 2015

Créé le 21 octobre 1994 · Abrogé le 1 septembre 2015

Les enseignements sont organisés soit par ensembles disciplinaires annuels, soit par modules de 60 à 90 heures.

Sur avis du conseil de l'unité de formation et de recherche, le conseil des études et de la vie universitaire propose au conseil d'administration de l'université les modalités d'organisation des enseignements de la sixième année d'études.

Historique des versions

En vigueur du mardi 31 mai 2005 au lundi 31 août 2015

En vigueur du vendredi 21 octobre 1994 au lundi 30 mai 2005

Source : Légifrance