Abrogé par Arrêté du 8 avril 2013 - art. 29 (VD)
Créé le 21 octobre 1994 · En vigueur du 31 mai 2005 au 31 août 2015
Sur avis du conseil de l'unité de formation et de recherche, le conseil des études et de la vie universitaire propose au conseil d'administration de l'université les modalités d'organisation des enseignements de la sixième année d'études.