A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 6 juillet 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 juillet 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 juillet 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 juillet 2009Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 6 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2011Sct. Chapitre Ier : ScolaritéArrêté du 22 décembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Sct. Section 1 : Elèves officiers de l'Ecole de l'airArrêté du 22 décembre 2011Art. 6 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Sct. Section 2 : Elèves officiers de l'Ecole militaire de l'airArrêté du 22 décembre 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Sct. Chapitre II : Sanction des étudesArrêté du 22 décembre 2011redoublementArrêté du 22 décembre 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 12 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2011Art. 13 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 14 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 15 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 17 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Sct. Chapitre III : ClassementsArrêté du 22 décembre 2011Art. 18 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 19 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Art. 20 → Version 1Arrêté du 22 décembre 2011Sct. AnnexeArrêté du 22 décembre 2011Art. null
- Arrêté du 22 décembre 2011Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Scolarité, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 1 : Elèves officiers de l'Ecole de l'air, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Elèves officiers de l'Ecole militaire de l'air, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre II : Sanction des études, redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre III : Classements, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexe, Art. null