Abrogé par Arrêté du 4 juillet 2018 - art. 21
Créé le 14 janvier 2012 · Abrogé le 18 juillet 2018
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Validation de la scolarité des élèves officiers
Les conditions de validation de la scolarité sont fixées en annexe au présent arrêté.
Une unité d'enseignement peut, en cas de résultats insuffisants de l'élève officier, être validée, le cas échéant après épreuves de rattrapage.