Arrêté du 22 décembre 2011

Article 11

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Article 11

Les conditions de validation de la scolarité sont fixées en annexe au présent arrêté.
Une unité d'enseignement peut, en cas de résultats insuffisants de l'élève officier, être validée, le cas échéant après épreuves de rattrapage.

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Abrogé18 juillet 2018

Créé le 14 janvier 2012 · Abrogé le 18 juillet 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation de la scolarité des élèves officiers

Résumé. Les règles pour valider les études des élèves officiers sont précisées, avec possibilité de rattrapage en cas d'échec.

Les conditions de validation de la scolarité sont fixées en annexe au présent arrêté.
Une unité d'enseignement peut, en cas de résultats insuffisants de l'élève officier, être validée, le cas échéant après épreuves de rattrapage.

Historique des versions

En vigueur du samedi 14 janvier 2012 au mardi 17 juillet 2018

Source : Légifrance