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Arrêté du 30 juin 2025

JORF n°0159 du 10 juillet 2025

Chapitre II : Modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amendement à l'arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé Le texte modifie une règle d'un décret qui organise les écoles scientifiques en France.
Mots-clés : décret enseignement supérieur instituts

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 1 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé Un nouveau décret change une règle dans un texte plus ancien qui organise les écoles publiques scientifiques.
Mots-clés : Éducation Réglementation Institutions publiques

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 2 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts internes

Résumé Le texte change l’article 3 d’un décret antérieur concernant les instituts et écoles internes.
Mots-clés : Éducation Décret Instituts

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 3 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d’un arrêté relatif aux instituts et écoles internes

Résumé Le texte modifie une disposition de l’arrêté du 25 septembre 2013 concernant les instituts et écoles internes.
Mots-clés : Éducation Réglementation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 4 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 6 d’un arrêté sur les instituts internes

Résumé Le texte change une règle dans un décret qui organise les écoles scientifiques et culturelles.
Mots-clés : Éducation Décret Instituts

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 6 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé L’article 8 change une partie d’un décret qui organise les écoles internes.
Mots-clés : Éducation Décret Instituts

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 7 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la réglementation des instituts et écoles internes

Résumé Le texte modifie une règle d'un décret qui organise les institutions scientifiques en France.
Mots-clés : Éducation Décret

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 8 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 10 d’un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé Le texte change une règle qui s’appliquait aux écoles spécialisées en sciences, culture ou travail.
Mots-clés : Éducation Réglementation Instituts

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 10 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé Cette loi change une partie d'une règle précédente qui concerne les écoles internes et les groupes d'établissements scientifiques.
Mots-clés : Éducation Législation Instituts Enseignement supérieur

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 13 > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé L’arrêté change une règle déjà existante qui concerne les établissements publics scientifiques ou culturels.
Mots-clés : Éducation Réglementation Institutions publiques

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 15 > >

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Article 13

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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