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Arrêté du 30 juin 2025

Chapitre II : Modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amendement à l'arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé. Le texte modifie une règle d'un décret qui organise les écoles scientifiques en France.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 1 → Version 16
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé. Un nouveau décret change une règle dans un texte plus ancien qui organise les écoles publiques scientifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 2 → Version 11
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 2

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts internes

Résumé. Le texte change l’article 3 d’un décret antérieur concernant les instituts et écoles internes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 3 → Version 12
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 3

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d’un arrêté relatif aux instituts et écoles internes

Résumé. Le texte modifie une disposition de l’arrêté du 25 septembre 2013 concernant les instituts et écoles internes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 4 → Version 6
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 4

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 6 d’un arrêté sur les instituts internes

Résumé. Le texte change une règle dans un décret qui organise les écoles scientifiques et culturelles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6 → Version 18
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 6

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé. L’article 8 change une partie d’un décret qui organise les écoles internes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 7 → Version 10
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 7

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la réglementation des instituts et écoles internes

Résumé. Le texte modifie une règle d'un décret qui organise les institutions scientifiques en France.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 8 → Version 8
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 8

1 version

1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 10 d’un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé. Le texte change une règle qui s’appliquait aux écoles spécialisées en sciences, culture ou travail.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 10 → Version 16
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 10

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé. Cette loi change une partie d'une règle précédente qui concerne les écoles internes et les groupes d'établissements scientifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 13 → Version 6
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 13

1 version

1 modifié

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les instituts et écoles internes

Résumé. L’arrêté change une règle déjà existante qui concerne les établissements publics scientifiques ou culturels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 15 → Version 7
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 15

1 version

1 modifié

Article 13

Créé le 11 juillet 2025

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

En vigueur depuis le vendredi 11 juillet 2025

Chapitre II : Modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
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