Arrêté du 25 septembre 2013

Article 8

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Article 8

I. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :
3° Le Havre :
a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ;
4° Paris-XII :
a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;
6° Toulon :
a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ;
7° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.
II. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :
1° Université Gustave Eiffel :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) ;
2° Université Jean Monnet :
a) Télécom Saint-Etienne ;
3° Université Bourgogne Europe :
a) Institut supérieur de l'automobile et des transports (ISAT) de Nevers-Dijon ;
4° Université Marie et Louis Pasteur :
a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 24 octobre 2013 · Dernière version le 11 juillet 2025

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Liste des instituts de formation d'ingénieurs

Résumé. L'article liste les instituts de formation d'ingénieurs dans plusieurs universités et établissements publics.

I. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :
3° Le Havre :
a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ;
4° Paris-XII :
a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;
6° Toulon :
a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ;
7° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.
II. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :
1° Université Gustave Eiffel :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) ;
2° Université Jean Monnet :
a) Télécom Saint-Etienne ;
3° Université Bourgogne Europe :
a) Institut supérieur de l'automobile et des transports (ISAT) de Nevers-Dijon ;
4° Université Marie et Louis Pasteur :
a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 juillet 2025

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 9 : Modification de la liste des instituts de formation d'ingénieurs

En résumé. La liste des universités et établissements publics à caractère scientifique, culturelle et professionnel où sont créés les instituts de formation d'ingénieurs a été mise à jour, avec des suppressions et ajouts d'instituts spécifiques.

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 7 : Modification de la liste des instituts de formation d'ingénieurs

En résumé. La liste des instituts de formation d'ingénieurs a été mise à jour, avec des modifications de noms, d'ordre et l'ajout de nouveaux établissements.

En vigueur du mercredi 16 septembre 2020 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 30 juillet 2020art. 3 : Modification de la liste des instituts de formation d'ingénieurs

En résumé. Suppression de l'Institut informatique d'Auvergne à Clermont Auvergne de la liste des instituts de formation d'ingénieurs.

En vigueur du samedi 21 avril 2018 au mardi 15 septembre 2020

Modifié parArrêté du 22 mars 2018art. 4 : Modification du nom et de la structure de l'université Paris-XII

En résumé. L'article a été mis à jour pour refléter le changement de nom de l'université Paris-XII en Marne-la-Vallée, ajoutant un nouvel institut d'ingénierie et corrigeant la numérotation des instituts.

En vigueur du samedi 25 février 2017 au vendredi 20 avril 2018

Modifié parArrêté du 6 février 2017art. 5 : Modification des noms d'universités et instituts

En résumé. L'article a été mis à jour pour refléter les changements de noms d'instituts et d'universités, notamment le remplacement de 'Clermont-Ferrand-II' par 'Clermont Auvergne' et la suppression de l'Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

En vigueur du samedi 27 août 2016 au vendredi 24 février 2017

Modifié parArrêté du 22 juillet 2016art. 4 : Modification de la numérotation des écoles d'ingénieurs

En résumé. La numérotation des instituts de formation d'ingénieurs a été mise à jour et un nouvel institut a été ajouté à Paris XII.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au vendredi 26 août 2016

En résumé. L'article a été mis à jour pour renommer l'Institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var en École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mardi 31 décembre 2013

Source : Légifrance