Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 11 juillet 2025
I. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :
3° Le Havre :
a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ;
4° Paris-XII :
a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;
6° Toulon :
a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ;
7° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.
II. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :
1° Université Gustave Eiffel :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) ;
2° Université Jean Monnet :
a) Télécom Saint-Etienne ;
3° Université Bourgogne Europe :
a) Institut supérieur de l'automobile et des transports (ISAT) de Nevers-Dijon ;
4° Université Marie et Louis Pasteur :
a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.