Arrêté du 25 septembre 2013

Article 13

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Article 13

I.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants ;

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;

2-1° Angers :

ESTHUA Institut national du tourisme ;

3° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;

4° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;

6° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;

7° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;

8° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;

9° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication ;

10° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues ;

12° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie ;

13° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;

14° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique ;

15° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme ;

16° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;

17° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;

18° (Abrogé) ;

19° (Abrogé) ;

20° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;

21° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

II.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen ;

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;

2° Université polytechnique Hauts-de-France :

a) Institut sociétés et humanités ;

3° Université Gustave Eiffel :

a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;

c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;

d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;

4° Université de Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;

5° Nantes Université :

a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN) ;
6° Université de Montpellier Paul-Valéry :
a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;
7° Université Bourgogne Europe :
a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du 24 octobre 2013 au 18 mai 2018, puis depuis le 4 mai 2022

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Liste des instituts internes dans les universités françaises

Résumé. L'article liste les différents instituts internes des universités et autres établissements publics scientifiques, culturels et professionnels en France.

I.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants ;

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;

2-1° Angers :

ESTHUA Institut national du tourisme ;

3° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;

4° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;

6° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;

7° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;

8° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;

9° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication ;

10° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues ;

12° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie ;

13° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;

14° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique ;

15° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme ;

16° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;

17° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;

18° (Abrogé) ;

19° (Abrogé) ;

20° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;

21° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

II.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen ;

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;

2° Université polytechnique Hauts-de-France :

a) Institut sociétés et humanités ;

3° Université Gustave Eiffel :

a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;

c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;

d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;

4° Université de Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;

5° Nantes Université :

a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN) ;
6° Université de Montpellier Paul-Valéry :
a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;
7° Université Bourgogne Europe :
a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 juillet 2025

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 11 : Modification de la liste des instituts internes

En résumé. La liste des instituts internes dans les universités a été mise à jour, avec la suppression de deux instituts (Dijon et Montpellier-III) et l'ajout de trois nouveaux instituts (Montpellier Paul-Valéry, Bourgogne Europe).

En vigueur du jeudi 4 juillet 2024 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 24 juin 2024art. 3 : Modification des écoles d'ingénieurs et suppression de l'IRIAF

En résumé. La liste des instituts internes aux universités a été mise à jour, avec la suppression de l'Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF) à Poitiers et quelques ajustements mineurs dans la formulation.

En vigueur du dimanche 14 avril 2024 au mercredi 3 juillet 2024

Modifié parArrêté du 13 mars 2024art. 3 : Ajout de l'ESTHUA Institut national du tourisme à la liste des instituts internes

En résumé. L'article ajoute deux nouveaux instituts à l'université d'Angers : l'ESTHUA Institut national du tourisme.

En vigueur du samedi 23 mars 2024 au samedi 13 avril 2024

Modifié parArrêté du 28 février 2024art. 7 : Suppression d'un institut de recherche en santé

En résumé. L'article supprime l'Institut de recherches et technologies appliquées à la santé de Rennes-I, indiquant son abrogation.

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au vendredi 22 mars 2024

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 12 : Modification des instituts de formation dans les universités

En résumé. L'article a été modifié pour élargir la liste des instituts internes et clarifier leur organisation au sein des universités et autres établissements publics.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au vendredi 18 mai 2018

Source : Légifrance