Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 11 juillet 2025
I.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :
1° Aix-Marseille :
a) Centre de formation des musiciens intervenants ;
2° Amiens :
a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;
2-1° Angers :
ESTHUA Institut national du tourisme ;
3° Bordeaux :
a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;
b) Institut du thermalisme ;
c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;
4° Bordeaux-III :
a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;
6° La Guyane :
a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;
7° Limoges :
a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;
8° Lyon-I :
a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;
b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;
9° Lyon-II :
a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;
b) Institut de psychologie ;
c) Institut de la communication ;
10° Lyon-III :
a) Institut de droit ;
b) Institut de langues ;
12° Paris-I :
a) Institut d'études du développement économique et social ;
b) Institut d'études supérieures du tourisme ;
c) Institut de démographie ;
13° Paris-III :
a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;
14° Paris-VIII :
a) Institut d'études européennes ;
b) Institut d'enseignement à distance ;
c) Institut français de géopolitique ;
15° Paris-XII :
a) Institut d'urbanisme ;
16° Paris-XIII :
a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;
17° Perpignan :
a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;
18° (Abrogé) ;
19° (Abrogé) ;
20° Strasbourg :
a) Institut de théologie catholique ;
b) Institut de théologie protestante ;
c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;
d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;
21° Toulouse-II :
a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;
b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;
c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;
d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).
II.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Centre universitaire européen ;
b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;
c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;
2° Université polytechnique Hauts-de-France :
a) Institut sociétés et humanités ;
3° Université Gustave Eiffel :
a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;
b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;
c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;
d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;
4° Université de Lille :
a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;
5° Nantes Université :
a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN) ;
6° Université de Montpellier Paul-Valéry :
a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;
7° Université Bourgogne Europe :
a) Institut universitaire de la vigne et du vin.