Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l’article 6 d’un arrêté sur les instituts internes
Résumé. Le texte change une règle dans un décret qui organise les écoles scientifiques et culturelles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6 → Version 18
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6