Arrêté du 25 septembre 2013

Article 15

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Article 15

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :
I.-Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Antilles :
a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;
b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;
3° Amiens ;
5° Bordeaux ;
7° Caen ;
8° Corse ;
10° La Guyane ;
11° La Réunion ;
12° Limoges ;
13° Lyon-I ;
14° Nouvelle-Calédonie ;
15° Orléans ;
16° Paris-XII ;
17° Poitiers ;
18° Polynésie française ;
19° Reims ;
20° Rouen ;
21° Sorbonne Université ;
22° Strasbourg ;
23° Toulouse-II.
II.-Autres établissements :
1° Université de Lorraine ;
2° CY Cergy Paris Université ;
3° Université Côte d'Azur ;
4° Université Clermont Auvergne ;
5° Université Grenoble Alpes ;
6° Université de Lille ;
7° Université de Montpellier ;
8° Nantes Université ;
9° Université Bourgogne Europe ;
10° Université Marie et Louis Pasteur ;
11° Université de Brest.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 24 octobre 2013 · Dernière version le 11 juillet 2025

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Liste des établissements avec des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

Résumé. L'article liste les universités et établissements où sont créés les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation.

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :
I.-Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Antilles :
a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;
b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;
3° Amiens ;
5° Bordeaux ;
7° Caen ;
8° Corse ;
10° La Guyane ;
11° La Réunion ;
12° Limoges ;
13° Lyon-I ;
14° Nouvelle-Calédonie ;
15° Orléans ;
16° Paris-XII ;
17° Poitiers ;
18° Polynésie française ;
19° Reims ;
20° Rouen ;
21° Sorbonne Université ;
22° Strasbourg ;
23° Toulouse-II.
II.-Autres établissements :
1° Université de Lorraine ;
2° CY Cergy Paris Université ;
3° Université Côte d'Azur ;
4° Université Clermont Auvergne ;
5° Université Grenoble Alpes ;
6° Université de Lille ;
7° Université de Montpellier ;
8° Nantes Université ;
9° Université Bourgogne Europe ;
10° Université Marie et Louis Pasteur ;
11° Université de Brest.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 juillet 2025

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 12 : Modification de la liste des établissements abritant les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

En résumé. Suppression de trois instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation (Besançon, Brest, Dijon) et ajout de quatre nouveaux (Université Bourgogne Europe, Université Marie et Louis Pasteur, Université de Brest), ainsi qu'une modification mineure dans la formulation pour l'Université de Nantes.

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 14 : Modification des établissements d'enseignement

En résumé. L'article modifie la liste des établissements concernés par l'arrêté, remplaçant les écoles par les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, et élargit la liste des universités et autres établissements concernés.

En vigueur du vendredi 20 septembre 2019 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 16 juillet 2019art. 4 : Ajout d'une école de kinésithérapie à la liste des écoles internes

En résumé. L'article ajoute l'école universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire à la liste des écoles internes des universités, tout en supprimant une section non spécifiée.

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au jeudi 19 septembre 2019

Modifié parArrêté du 13 avril 2018art. 2 : Modification des listes d'universités et instituts

En résumé. La liste des universités et leurs écoles internes a été mise à jour, avec des ajouts et suppressions d'écoles dans certaines universités.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 4 août 2017art. 4 : Modification des listes d'universités et de leurs écoles

En résumé. La liste des universités et leurs écoles internes a été mise à jour, avec la suppression de Paris-IV et l'ajout de Sorbonne Université, ainsi que le renommage de l'Institut Henri-Poincaré.

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 20 juillet 2017art. 4 : Changement du nom de l'école d'audiovisuel

En résumé. Le nom de l'école d'audiovisuel à Toulouse-II a été mis à jour, passant de ESAV à ENSAV.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au jeudi 31 août 2017

Source : Légifrance