Arrêté du 25 septembre 2013

Article 15

Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 11 juillet 2025

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :
I.-Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Antilles :
a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;
b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;
3° Amiens ;
5° Bordeaux ;
7° Caen ;
8° Corse ;
10° La Guyane ;
11° La Réunion ;
12° Limoges ;
13° Lyon-I ;
14° Nouvelle-Calédonie ;
15° Orléans ;
16° Paris-XII ;
17° Poitiers ;
18° Polynésie française ;
19° Reims ;
20° Rouen ;
21° Sorbonne Université ;
22° Strasbourg ;
23° Toulouse-II.
II.-Autres établissements :
1° Université de Lorraine ;
2° CY Cergy Paris Université ;
3° Université Côte d'Azur ;
4° Université Clermont Auvergne ;
5° Université Grenoble Alpes ;
6° Université de Lille ;
7° Université de Montpellier ;
8° Nantes Université ;
9° Université Bourgogne Europe ;
10° Université Marie et Louis Pasteur ;
11° Université de Brest.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 juillet 2025

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 12

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants : I.-Universités : 1° Aix-Marseille ; 2° Antilles : a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ; b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ; 3° Amiens ; 5° Bordeaux ; 7° Caen ; 8° Corse ; 10° La Guyane ; 11° La Réunion ; 12° Limoges ; 13° Lyon-I ; 14° Nouvelle-Calédonie ; 15° Orléans ; 16° Paris-XII ; 17° Poitiers ; 18° Polynésie française ; 19° Reims ; 20° Rouen ; 21° Sorbonne Université ; 22° Strasbourg ; 23° Toulouse-II. II.-Autres établissements : 1° Université de Lorraine ; 2° CY Cergy Paris Université ; 3° Université Côte d'Azur ; 4° Université Clermont Auvergne ; 5° Université Grenoble Alpes ; 6° Université de Lille ; 7° Université de Montpellier ; 8° Nantes Université ; 9° Université Bourgogne Europe ; 10° Université Marie et Louis Pasteur ; 11° Université de Brest.

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 14

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ilssont créés dans les établissements suivants : I.-Universités : 1° Aix-Marseille ; 2° Antilles : a) Institut national supérieur du professoratet de l'éducation implantée en Guadeloupe ; b)Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique; 3° Amiens ; 4° Besançon ; 5° Bordeaux ; 6° Brest ; 7° Caen ; 8° Corse ; 9° Dijon ; 10° La Guyane ; 11° La Réunion ; 12° Limoges ; 13° Lyon-I ; 14° Nouvelle-Calédonie ; 15° Orléans ; 16° Paris-XII ; 17° Poitiers ; 18° Polynésie française ; 19° Reims ; 20° Rouen ; 21° Sorbonne Université ; 22° Strasbourg ; 23° Toulouse-II. II.-Autres établissements: 1° Université de Lorraine ; 2° CY Cergy Paris Université ; 3° Université Côted'Azur ; 4° Université Clermont Auvergne ; 5° Université Grenoble Alpes ; 6° Université de Lille ; 7° Université de Montpellier ; 8° Nantes Université.

En vigueur du vendredi 20 septembre 2019 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 16 juillet 2019art. 4

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article,

1° Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2° Supprimé ;

3° Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

3-1° Orléans : a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL).

4° Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5° Sorbonne Université : a) Centre d'études littéraires et scientifiques

7° Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8° Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au jeudi 19 septembre 2019

Modifié parArrêté du 13 avril 2018art. 2

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article,

Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2° Supprimé ;

Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5° Sorbonne Université : a) Centre d'études littéraires et scientifiques

Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 4 août 2017art. 4

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article,

1o Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2o Lille-III :

a) École de formation des conseillers d'orientation.

3o Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

4o Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5° Sorbonne Université: a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

b) Institut Henri-Poincaré.

7o Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8o Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 20 juillet 2017art. 4

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article,

1o Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2o Lille-III :

a) École de formation des conseillers d'orientation.

3o Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

4o Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5o Paris-IV :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

6o Paris-VI :

a) Institut Henri-Poincaré.

7o Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8o Toulouse-II :

a) Ecole nationalesupérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au jeudi 31 août 2017

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1o Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2o Lille-III :

a) École de formation des conseillers d'orientation.

3o Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

4o Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5o Paris-IV :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

6o Paris-VI :

a) Institut Henri-Poincaré.

7o Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8o Toulouse-II :

a) École supérieure d'audiovisuel (ESAV).