Arrêté du 25 septembre 2013

Article 7

Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 11 juillet 2025

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.
Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille ;
2° Angers ;
3° Chambéry ;
4° Lyon-I ;
5° Orléans ;
6° Sorbonne Université ;
7° Tours.
II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;
2° Institut polytechnique de Grenoble ;
3° Université Côte d'Azur ;
4° Université Paris-Saclay ;
5° Université de Lille ;
6° Université de Montpellier ;
7° Nantes Université ;
8° Université Bourgogne Europe.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 juillet 2025

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 8

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes : 1° Aix-Marseille ; 2° Angers ; 3° Chambéry ; 4° Lyon-I ; 5° Orléans ; 6° Sorbonne Université ; 7° Tours. II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ; 2° Institut polytechnique de Grenoble ; 3° Université Côte d'Azur ; 4° Université Paris-Saclay ; 5° Université de Lille ; 6° Université de Montpellier ; 7° Nantes Université ; 8° Université Bourgogne Europe.

En vigueur du mercredi 6 mars 2024 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 22 janvier 2024art. 2

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure

3°-1 Dijon (Ecole polytechnique universitaire de Bourgogne) ; 4° Lyon-I ; 5° Orléans ; 6° Sorbonne Université ; 7° Tours. II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ; 2° Institut polytechnique de Grenoble ; 3° Université Côte d'Azur ; 4° Université Paris-Saclay ; 5° Université de Lille ; 6° Université de Montpellier ; 7° Nantes Université.

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au mardi 5 mars 2024

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 6

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes : 1° Aix-Marseille ; 2° Angers ; 3° Chambéry; 4° Lyon-I ; 5° Orléans; 6° Sorbonne Université; 7° Tours. II.-Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne; 2° Institut polytechnique de Grenoble; 3° Université Côte d'Azur; 4° Université Paris-Saclay; 5° Université de Lille ; 6° Université de Montpellier; 7° Nantes Université.

En vigueur du lundi 24 juin 2019 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 11 mai 2019art. 4

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

1-1° Angers ;

1-2° Clermont Auvergne ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Sorbonne Université ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au dimanche 23 juin 2019

Modifié parArrêté du 13 avril 2018art. 2

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

1-1° Clermont Auvergne ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Sorbonne Université ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 4 août 2017art. 4

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

1-1° Clermont Auvergne ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille-I ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Sorbonne Université;

11° Paris-XI ;

12° Tours

En vigueur du samedi 25 février 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 6 février 2017art. 5

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

1-1° Clermont Auvergne ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille-I ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Paris-VI ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

En vigueur du samedi 27 août 2016 au vendredi 24 février 2017

Modifié parArrêté du 22 juillet 2016art. 5

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

Aix-Marseille ;

Chambéry ;

GrenobleAlpes;

Lille-I ;

Lyon-I ;

Montpellier ;

Nantes ;

Nice ;

Orléans ;

10° Paris-VI ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

En vigueur du jeudi 5 février 2015 au vendredi 26 août 2016

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1o Aix-Marseille ;

2o Chambéry ;

3o Grenoble-I ;

4o Lille-I ;

5o Lyon-I ;

6o Montpellier ;

7o Nantes ;

8o Nice ;

9o Orléans ;

10o Paris-VI ;

11o Paris-XI ;

12o Tours

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mercredi 4 février 2015

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1o Aix-Marseille ;

2o Chambéry ;

3o Grenoble-I ;

4o Lille-I ;

5o Lyon-I ;

6o Montpellier-II ;

7o Nantes ;

8o Nice ;

9o Orléans ;

10o Paris-VI ;

11o Paris-XI ;

12o Tours