Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2020-721 du 13 juin 2020 (Règles pour le baccalauréat en 2021)Règles pour le baccalauréat en 2021Le décret explique comment obtenir le baccalauréat en 2021, avec des règles spéciales pour les notes de français et d'autres épreuves. relatif à l'organisation du l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 ;
Vu le décret n° 2020-923 du 29 juillet 2020 (Simplification des évaluations communes au lycée)Simplification des évaluations communes au lycéeUn décret simplifie les termes des épreuves de contrôle continu au lycée et met à jour les références du code de l'éducation. modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au baccalauréat général et au baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 (Arrêté du 16 juillet 2018 sur les épreuves du baccalauréat général)Arrêté du 16 juillet 2018 sur les épreuves du baccalauréat généralL'arrêté du 16 juillet 2018 définit les épreuves et leurs coefficients pour le baccalauréat général, incluant des choix de spécialités et des langues. modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 (Règles pour le baccalauréat technologique)Règles pour le baccalauréat technologiqueUn arrêté de 2018 explique comment les notes du bac technologique sont calculées, avec des règles sur les langues, les options et les épreuves orales. modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 (Nouveau système d'évaluation pour le baccalauréat)Nouveau système d'évaluation pour le baccalauréatLes élèves de première et terminale auront des évaluations continues qui comptent pour 40% de leur note au bac, avec des aménagements pour les sportifs de haut niveau et les personnes en situation de handicap. modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2018 modifié relatif aux sections internationales de lycée ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2018 (Conditions pour la mention "section européenne" ou "SELO" au baccalauréat)Conditions pour la mention "section européenne" ou "SELO" au baccalauréatLes élèves en section européenne ou de langue orientale doivent réussir des évaluations spécifiques pour obtenir une mention au bac. relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale (SELO) et de l'indication discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante (DNL) sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2019 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2019 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2019 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2019 modifié relatif au baccalauréat franco-américain ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles (Définition du handicap)Art. L.114Définition du handicapUn handicap est une difficulté à vivre normalement à cause d'un problème de santé durable. et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale d'une langue vivante ;
Vu l'arrêté du 6 novembre 2019 (Dispenses d'épreuves au baccalauréat à partir de 2022)Dispenses d'épreuves au baccalauréat à partir de 2022À partir de 2022, certains élèves pourront être dispensés de passer des épreuves au bac selon leur parcours scolaire. relatif à la dispense de certaines épreuves du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui changent de série ou de voie de formation ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 2019 susvisé relatif à la dispense de l'épreuve commune de contrôle continu pour l'enseignement de spécialité non poursuivi en classe de terminale pour certains candidats suivant une scolarité aménagée préparant au baccalauréat général ou technologique ;
Vu l'arrêté du 13 juin 2020 (Règles pour le baccalauréat en France pendant la pandémie)Règles pour le baccalauréat en France pendant la pandémieL'arrêté du 13 juin 2020 explique comment les diplômes du bac général et techno seront délivrés en 2021, avec des règles spéciales à cause de la pandémie. relatif à l'organisation de l'examen général et du baccalauréat technologique de la session 2021 ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 9 juillet 2020,
Arrête :