Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves communes pour les candidats au baccalauréat
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juillet 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 novembre 2019
Art. 1, Art. 2
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Source : Légifrance
Modification des épreuves communes de contrôle continu en évaluations communes
Arrêté du 29 juillet 2020 · art. 3
Dispenses d'épreuves au baccalauréat selon le parcours scolaire
Arrêté du 6 novembre 2019 · art. 2 (M)
Dispense d'épreuves de langue vivante B au baccalauréat
Arrêté du 6 novembre 2019 · art. 1 (M)