Abrogé par Arrêté du 23 septembre 2022 - art. 7
Créé le 1 septembre 2020 · Abrogé le 8 juillet 2023
Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements spécifiques auxquels ils se substituent.
Arrêté du 5 juin 2019
Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements spécifiques auxquels ils se substituent.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 23 septembre 2022 - art. 7
Créé le 1 septembre 2020 · Abrogé le 8 juillet 2023
Les modules AP sont préparés durant les horaires prévus pour les enseignements spécifiques auxquels ils se substituent.
Abrogé depuis le samedi 8 juillet 2023
Abrogé parArrêté du 23 septembre 2022art. 7
En vigueur du jeudi 29 juillet 2021 au vendredi 7 juillet 2023
Modifié parArrêté du 27 juillet 2021art. 10 : Remplacement d'épreuves du baccalauréat par des modules AP
En vigueur du mardi 1 septembre 2020 au mercredi 28 juillet 2021
Modifié parArrêté du 29 juillet 2020art. 9 : Remplacement d'épreuves du baccalauréat par des modules AP
Cette version n'est jamais entrée en vigueur.
Source : Légifrance