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Suppression d'un arrêté administratif
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 1
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relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment son article D. 4321-20 (Crédits européens pour le diplôme de masseur-kinésithérapeute) ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 8
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 10
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 12
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 13
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1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 14
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 15, Art. 20
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2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 16
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 22
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 24
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 25
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 27
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 30, Art. 31
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2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE III
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989Sct. Attestation d'assiduité du stage extra-hospitalier., Art. ANNEXE IV
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2 abrogés
Créé le 3 mai 2009 · Annulé le 11 octobre 2010
Les dispositions des articles 8 (Augmentation du volume du travail écrit des étudiants en masso-kinésithérapie) et 11 (Augmentation de la durée maximale d'un examen) du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée d'octobre 2009 des établissements.
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Créé le 3 mai 2009 · Annulé le 11 octobre 2010
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 29 avril 2009.
Roselyne Bachelot-Narquin
Nota : Décision Conseil d'Etat n° 339373 du 11 octobre 2010, article 1er : L'arrêté du ministre de la santé et des sports du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute est annulé.
Abrogé depuis le lundi 11 octobre 2010
En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au dimanche 10 octobre 2010