Article 1
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 1 > >
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JORF n°0102 du 2 mai 2009
Arrêté du 29 avril 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment son article D. 4321-20 ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 6 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 11 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 13 > >
1 version
1 abrogé
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 15, Art. 20 > >
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2 modifiés
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 16 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 22 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 24 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 25 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 27 > >
1 version
1 modifié
Article 15
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 30, Art. 31 > >
1 version
2 abrogés
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. ANNEXE II > >
1 version
1 modifié
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. ANNEXE III > >
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1 modifié
Article 18
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Sct. Attestation d'assiduité du stage extra-hospitalier., Art. ANNEXE IV > >
1 version
2 abrogés
Article 19
Abrogé depuis le 2010-10-11
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Article 20
Abrogé depuis le 2010-10-11
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 29 avril 2009.
Roselyne Bachelot-Narquin
Nota : Décision Conseil d'Etat n° 339373 du 11 octobre 2010, article 1er : L'arrêté du ministre de la santé et des sports du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute est annulé.