JORF n°0102 du 2 mai 2009

Article 12

Article 12

Le sixième alinéa de l'article 24 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le candidat conserve la note calculée en effectuant la moyenne des notes obtenues aux douze modules de deuxième et troisième année. »


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Version 1

Le sixième alinéa de l'article 24 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Le candidat conserve la note calculée en effectuant la moyenne des notes obtenues aux douze modules de deuxième et troisième année. »