Article 10
A l'article 16 du même arrêté, le mot : « stage (s) » est remplacé par les mots : « le parcours de stage ».
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JORF n°0102 du 2 mai 2009
Article 10
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Version 1
A l'article 16 du même arrêté, le mot : « stage (s) » est remplacé par les mots : « le parcours de stage ».