Abrogé par Arrêté du 23 mai 2011 - art. 15
Créé le 8 septembre 1989 · En vigueur du 11 octobre 2010 au 25 mai 2011
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Abrogé par Arrêté du 23 mai 2011 - art. 15
Créé le 8 septembre 1989 · En vigueur du 11 octobre 2010 au 25 mai 2011
Abrogé depuis le jeudi 26 mai 2011
Abrogé parArrêté du 23 mai 2011art. 15
En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011
Le présent arrêté s'applique aux candidats entrant en scolarité à…
En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au samedi 2 mai 2009
Le présent arrêté s'applique aux candidats entrant en scolarité à compter de la rentrée 1989. Toutefois, les écoles qui le souhaitent ont la faculté d'appliquer les dispositions du présent arrêté à la rentrée scolaire de 1990. Dans ce cas, elles devront mettre en place ces nouvelles dispositions pour les deux premières années d'études lors de cette rentrée.