A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 1
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 28 septembre 2011
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire d'ambulancier et au diplôme d'ambulancier ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales du 26 janvier 2011 ;
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes du 8 septembre 2011,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 4 → Version 4
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 5 → Version 3Arrêté du 26 janvier 2006Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 5, Art. 14
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 7 → Version 4
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 10 → Version 4
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 13 → Version 4
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 14
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 15 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 17 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 19 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 19
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 21 bis → Version 1
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 21 bis
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 23 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 24 → Version 4
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 35 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 35
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 38 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 38
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 46 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 46
1 version
1 modifié
Créé le 26 octobre 2011
Les articles 50 et 51 de l'arrêté du 26 janvier 2006 susvisé sont abrogés.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. Annexe III
1 version
1 modifié
Créé le 26 octobre 2011
L'arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier et l'article 7 de l'arrêté du 25 août 2010 portant diverses dispositions modificatives relatives aux études paramédicales et tirant les conséquences de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et au territoire sont abrogés.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
1 version
5 abrogés
Créé le 26 octobre 2011
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 septembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service,
adjoint à la directrice générale
de l'offre de soins,
F. Faucon
En vigueur depuis le mercredi 26 octobre 2011
Arrêté du 28 septembre 2011
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