Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0248 du 25 octobre 2011
Arrêté du 28 septembre 2011
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire d'ambulancier et au diplôme d'ambulancier ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales du 26 janvier 2011 ;
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes du 8 septembre 2011,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 5, Art. 14 > >
1 version
2 modifiés
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 13 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 15 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 17 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 19 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 21 bis > >
1 version
1 créé
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 23 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 24 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 35 > >
1 version
1 modifié
Article 15
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 38 > >
1 version
1 modifié
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. 46 > >
1 version
1 modifié
Article 17
Les articles 50 et 51 de l'arrêté du 26 janvier 2006 susvisé sont abrogés.
1 version
Article 18
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. Annexe III > >
1 version
1 modifié
Article 19
L'arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier et l'article 7 de l'arrêté du 25 août 2010 portant diverses dispositions modificatives relatives aux études paramédicales et tirant les conséquences de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et au territoire sont abrogés.
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 15 mars 2010 > > Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 > >
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5 abrogés
Article 20
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 septembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service,
adjoint à la directrice générale
de l'offre de soins,
F. Faucon