Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'affichage et de confirmation des résultats de sélection
Résumé. Les résultats des épreuves de sélection pour les instituts de formation sont affichés et communiqués aux candidats, qui doivent confirmer leur admission sous dix jours.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 2006Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 2006Art. 14