Arrêté du 27 décembre 2019

Article 23

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 1 → Version 3ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉESARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 2 → Version 3ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « étudesARRÊTÉ du 20 mars 2015synthèse et management général »ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 3 → Version 3ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 4 → Version 3ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 4-1 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre III : Compétences des centreARRÊTÉ du 20 mars 2015divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations »ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 6 → Version 4ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 7 → Version 2ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 8 → Version 3ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans »ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 10 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 11 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 12 → Version 2ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 13 → Version 2ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 14 → Version 2ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 15 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance »ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 16 → Version 4ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 17 → Version 5ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires »ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 18 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 19 → Version 2ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfenseARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 19-1 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 19-2 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉESARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 20 → Version 4ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 21 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 22 → Version 1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. AnnexeARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. null
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. 1, Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Sct. Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général », Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”, Art. 4-1, Sct. Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations », Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans », Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance », Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires », Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense, Art. 19-1, Art. 19-2, Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. null

Effets de cet article

abroge

abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 21 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 22 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 5 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 9 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 10 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 11 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 15 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 18 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 4-1 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 3 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 4 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 7 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 8 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 12 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 13 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 14 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 19 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 19-1 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 19-2 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 1 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 2 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 6 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 16 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 17 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. 20 (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015art. (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Chapitre Ier : Dispositions générales (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Chapitre II : Compétences de l'officier général... (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Chapitre III : Compétences des centre, division... (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Chapitre IV : Compétences des divisions et bure... (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Chapitre V : Compétences des officiers généraux... (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Chapitre VI : Compétences des divisions et du b... (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Annexe (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Chapitre II bis : Compétences de la division “ ... (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARM... (Ab)abroge  ARRÊTÉ du 20 mars 2015Chapitre VII : Compétences de l'officier généra... (Ab)

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A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Art. 1, Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Sct. Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général », Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”, Art. 4-1, Sct. Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations », Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans », Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance », Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires », Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense, Art. 19-1, Art. 19-2, Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. null