ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Article 10

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 avril 2015

Relèvent du sous-chef d'état-major « plans » :
1° La division « plans, programmation et évaluation » ;
2° La division « cohérence capacitaire » ;
3° La division « cohérence des programmes interarmées » ;
4° La division « maîtrise des armements » ;
5° Le bureau « coopérations et planification interalliée », chargé d'assister le sous-chef d'état-major « plans » en tant que responsable national pour les capacités militaires dans le cadre des travaux relatifs au domaine capacitaire interalliés ;
6° Un bureau « cohérence-synthèse ».

Historique des versions

En vigueur du dimanche 5 avril 2015 au mardi 31 décembre 2019