JORF n°0080 du 4 avril 2015

Article 10

Article 10

Relèvent du sous-chef d'état-major « plans » :
1° La division « plans, programmation et évaluation » ;
2° La division « cohérence capacitaire » ;
3° La division « cohérence des programmes interarmées » ;
4° La division « maîtrise des armements » ;
5° Le bureau « coopérations et planification interalliée », chargé d'assister le sous-chef d'état-major « plans » en tant que responsable national pour les capacités militaires dans le cadre des travaux relatifs au domaine capacitaire interalliés ;
6° Un bureau « cohérence-synthèse ».


Historique des versions

Version 1

Relèvent du sous-chef d'état-major « plans » :

1° La division « plans, programmation et évaluation » ;

2° La division « cohérence capacitaire » ;

3° La division « cohérence des programmes interarmées » ;

4° La division « maîtrise des armements » ;

5° Le bureau « coopérations et planification interalliée », chargé d'assister le sous-chef d'état-major « plans » en tant que responsable national pour les capacités militaires dans le cadre des travaux relatifs au domaine capacitaire interalliés ;

6° Un bureau « cohérence-synthèse ».