ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Article 21

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 21

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 septembre 2012
Art. 1, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Compétences de la division relevant de l'officier général adjoint au major général des armées, Art. 4, Sct. Chapitre III : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du domaine des opérations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions relevant du domaine des relations internationales, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre V : Compétences des divisions relevant du domaine de la constitution des capacités militaires, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences du centre, des divisions et des bureaux relevant du domaine du soutien, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Chapitre VII : Compétences de la division et des bureaux relevant du domaine des ressources humaines, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 28, Art. 30
Le fonctionnement de l'état-major des armées est précisé par une instruction du chef d'état-major des armées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 avril 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions sur l'état-major des armées

Résumé. Un arrêté abroge plusieurs articles d'un texte de 2012 concernant l'organisation de l'état-major des armées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 septembre 2012Art. 1 : Organisation du chef d'état-major des arméesArrêté du 3 septembre 2012Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉESArrêté du 3 septembre 2012Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales
- Arrêté du 3 septembre 2012
Art. 1, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Compétences de la division relevant de l'officier général adjoint au major général des armées, Art. 4, Sct. Chapitre III : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du domaine des opérations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions relevant du domaine des relations internationales, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre V : Compétences des divisions relevant du domaine de la constitution des capacités militaires, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences du centre, des divisions et des bureaux relevant du domaine du soutien, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Chapitre VII : Compétences de la division et des bureaux relevant du domaine des ressources humaines, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 28, Art. 30
Le fonctionnement de l'état-major des armées est précisé par une instruction du chef d'état-major des armées.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 5 avril 2015 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance