I. - Relèvent du sous-chef d'état-major “ performance ” :

1° L'officier général “ transformation ”, qui s'appuie sur le bureau mentionné au 1° du IV de l'article 17 ;

2° La division “ pilotage ”, qui comprend les bureaux mentionnés aux 2° et 3° du IV de l'article 17 ;

3° L'officier général “ politiques interarmées ” ;

4° Les bureaux mentionnés au IV de l'article 17 ;

5° La division “ interarmées des réserves ”, qui comprend les bureaux mentionnés aux 10° et 10-1° du IV de l'article 17. L'officier général placé à la tête de cette division exerce également les fonctions de délégué interarmées des réserves.

Le sous-chef d'état-major “ performance ” est assisté d'un officier général adjoint, qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement.

Le sous-chef d'état-major “ performance ” dispose en outre d'un conseiller personnel civil et peut disposer d'un chargé de mission.

II. - Pour l'exercice de ses attributions, le sous-chef d'état-major "performance" dispose des organismes interarmées mentionnés au c du 1° et au 3° du II de l'annexe au présent arrêté.

I. - L'officier général “ transformation ” est chargé des questions relatives à la transformation, à l'organisation générale des armées et à l'organisation interarmées, en veillant à la cohérence des organisations particulières avec cette organisation générale. Il initie les travaux réglementaires correspondants.

II. - La division “ pilotage ” est chargée du dialogue de commandement entre le chef d'état-major des armées et les armées et les organismes interarmées, et de l'élaboration des documents stratégiques relatifs aux objectifs de performance. Elle participe à l'élaboration de la programmation des ressources et contribue à leur ajustement en cours de gestion. Elle prépare les actes relatifs à la tutelle de l'économat des armées.

La division “ pilotage ” est placée sous l'autorité d'un officier général, qui est en outre le coordonnateur central à la prévention de l'état-major des armées.

II-1.-La division “ interarmées des réserves ” est chargée d'initier et de coordonner l'action des délégués aux réserves placés auprès des chefs d'état-major de l'armée de terre, de l'armée de l'air et de la marine, et des directeurs centraux du service de santé des armées, du service des essences des armées et du service du commissariat des armées. En tant que de besoin, elle rend les arbitrages nécessaires.

Elle participe à l'élaboration de la programmation des ressources et contribue à leur ajustement en cours de gestion.

Elle conduit des études relatives aux réserves et contribue au développement des réserves.

III. - L'officier général “ politiques interarmées ” veille, pour les armées et les organismes interarmées, à la cohérence des travaux et des projets, notamment dans les domaines de la logistique, des soutiens et du maintien en condition opérationnelle.

IV. - Œuvrent à titre principal dans le domaine “ performance ” les bureaux suivants :

1° Le bureau “ études transformation ” ;

2° Le bureau pilotage stratégique ;

3° Le bureau “ budget opérationnel de programme " soutien des forces " ” ;

4° Le bureau “ pilotage des systèmes d'information de fonctionnement et de soutien ” ;

5° Le bureau “ réglementation ” chargé d'assurer une expertise juridique dans les domaines ne relevant pas de la compétence du cabinet du chef d'état-major des armées ;

6° Le bureau “ maintien en condition opérationnelle ” ;

7° Le bureau “ politique du soutien aux opérations ” ;

8° Le bureau “ infrastructure ” ;

9° Le bureau “ personnel, moral, formation ” ;

10° Le bureau “ coordination interarmées des réserves ” ;

10-1° Le bureau “ politique interarmées des réserves ” ;

11° Le bureau “ organisation ” ;

12° Le bureau “ prévention, maîtrise des risques industriels et environnement ” ;

13° Le bureau “ cohérence synthèse ”, directement rattaché au sous-chef d'état-major “ performance ”.