ARRÊTÉ du 20 mars 2015

Article 16

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 avril 2015 · En vigueur du 6 mai 2017 au 31 décembre 2019

I. - Relèvent du sous-chef d'état-major “ performance ” :

1° L'officier général “ transformation ”, qui s'appuie sur le bureau mentionné au 1° du IV de l'article 17 ;

2° La division “ pilotage ”, qui comprend les bureaux mentionnés aux 2° et 3° du IV de l'article 17 ;

3° L'officier général “ politiques interarmées ” ;

4° Les bureaux mentionnés au IV de l'article 17 ;

5° La division “ interarmées des réserves ”, qui comprend les bureaux mentionnés aux 10° et 10-1° du IV de l'article 17. L'officier général placé à la tête de cette division exerce également les fonctions de délégué interarmées des réserves.

Le sous-chef d'état-major “ performance ” est assisté d'un officier général adjoint, qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement.
Le sous-chef d'état-major “ performance ” dispose en outre d'un conseiller personnel civil et peut disposer d'un chargé de mission.

II. - Pour l'exercice de ses attributions, le sous-chef d'état-major "performance" dispose des organismes interarmées mentionnés au c du 1° et au 3° du II de l'annexe au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 27 décembre 2019art. 23

En vigueur du samedi 6 mai 2017 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 4 mai 2017art. 4

I. - Relèvent du sous-chef d'état-major “ performance ” :

1° L'officier général “ transformation ”, qui s'appuie sur le

2° La division “ pilotage ”, qui comprend les bureaux

3° L'officier général “ politiques interarmées ” ;

4° Les bureaux mentionnés au IV de l'article 17 ;

La division “ interarmées des réserves”,qui comprend les bureaux mentionnés aux 10° et10-1° du IV de l'article 17. L'officier général placé à la tête de cette division exerce également les fonctions de délégué interarmées des réserves.

Le sous-chef d'état-major “ performance ” est assisté d'un officier

II. - Pour l'exercice de ses attributions, le sous-chef d'état-major

En vigueur du vendredi 30 décembre 2016 au vendredi 5 mai 2017

Modifié parArrêté du 22 décembre 2016art. 12

I. - Relèvent du sous-chef d'état-major performance:

1° L'officier général transformation”,qui s'appuie sur le bureau mentionné au 1° du IV de l'article 17 ;

2° La division pilotage”,qui comprend les bureaux mentionnés aux 2° et 3° du IV de l'article 17 ;

L'officier général “ politiques interarmées ” ;

Les bureaux mentionnés au IV del'article 17; 5° L'officier général, délégué interarmées aux réserves, qui s'appuie sur le bureau mentionné au 10° du IV de l'article 17.

Le sous-chef d'état-major performanceest assisté d'un officier général adjoint, qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement.

Le sous-chef d'état-major performancedispose en outre d'un conseiller personnel civil et peut disposer d'un chargé de mission.

II. - Pour l'exercice de ses attributions, le sous-chef d'état-major

En vigueur du dimanche 3 avril 2016 au jeudi 29 décembre 2016

Modifié parArrêté du 23 février 2016art. 5

I. - Relèvent du sous-chef d'état-major "performance":

1° L'officier général "transformation",qui s'appuie notamment sur les bureaux mentionnés aux 3° et 4° du III de l'article 17 ;

2° La division "pilotage",qui comprend les bureaux mentionnés aux 1°, 2° et 9° du III de l'article 17 ;

3° Les bureaux mentionnés à l'article 17.

4° L'officier général, délégué interarmées aux réserves, qui s'appuie sur le bureau mentionné au 11° du III de l'article 17.

Le sous-chef d'état-major "performance"est assisté d'un officier général adjoint, qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement.

Chargé de la logistique, l'officier général adjoint veille à la cohérence des travaux des bureaux "appui métiers"mentionnés aux 5°, 6°, 7° et 8° du III de l'article 17. Le sous-chef d'état-major "performance"dispose en outre d'un conseiller personnel civil et d'un chargé de mission.

II. - Pour l'exercice de ses attributions, le sous-chef d'état-major "performance"dispose des organismes interarmées mentionnés au c du 1° et au 3° du II de l'annexe au présent arrêté.

En vigueur du dimanche 5 avril 2015 au samedi 2 avril 2016

I. - Relèvent du sous-chef d'état-major « performance » :
1° L'officier général « transformation », qui s'appuie notamment sur les bureaux mentionnés aux 3° et 4° du III de l'article 17 ;
2° La division « pilotage », qui comprend les bureaux mentionnés aux 1°, 2° et 9° du III de l'article 17 ;
3° Les bureaux mentionnés à l'article 17.
Le sous-chef d'état-major « performance » est assisté d'un officier général adjoint, qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement.
Chargé de la logistique, l'officier général adjoint veille à la cohérence des travaux des bureaux « appui métiers » mentionnés aux 5°, 6°, 7° et 8° du III de l'article 17. Il est le délégué interarmées aux réserves.
Le sous-chef d'état-major « performance » dispose en outre d'un conseiller personnel civil et d'un chargé de mission.
II. - Pour l'exercice de ses attributions, le sous-chef d'état-major « performance » dispose des organismes interarmées mentionnés au c du 1° et au 3° du II de l'annexe au présent arrêté.