1° L'arrêté du 24 avril 2009 établissant les modèles de document d'identification des équidés est abrogé.

2° L'arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés est modifié comme suit :

a) Les articles 1er à 15,17,20 à 24,26 et 27,29 et 30 et l'annexe I sont supprimés.

b) A l'article 16, l'avant-dernier alinéa est supprimé.

A l'article 18, le premier alinéa est supprimé.

A l'article 19 et à l'article 25, le dernier alinéa est supprimé ;

c) A l'article 28, les mots : « relève le signalement descriptif » sont remplacés par les mots : « réalise l'identification de terrain ».

Au 1°, les mots : « son signalement et le numéro de transpondeur » sont remplacés par les mots : « le numéro de transpondeur et le cas échéant le signalement » ;

d) Les dispositions de l'annexe II sont remplacées par les dispositions suivantes :