Arrêté du 26 avril 2013

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 avril 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 avril 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 17, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 29, Art. 30, Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 avril 2008

Art. 16, Art. 18, Art. 19, Art. 25, Art. 28, Art. Annexe II

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Modification des règles d'identification des équidés

Résumé. Les règles d'identification des chevaux en France ont été simplifiées et certaines anciennes règles ont été supprimées.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 avril 2008Art. 1 : Documents d'identification pour les équidés
→ Version 2
Arrêté du 2 avril 2008Art. 2 : Modèles d'enregistrement pour les équidésArrêté du 2 avril 2008Art. 3 : Données complémentaires dans les documents d'identification
- Arrêté du 2 avril 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 17, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 29, Art. 30, Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

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