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Modification des règles d'identification des équidés
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 24 avril 2009Art. 2 : Modèles d'enregistrement pour les équidésArrêté du 24 avril 2009Art. 3 : Données complémentaires dans les documents d'identification
- Arrêté du 24 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 2 avril 2008Art. 2 : Modèles d'enregistrement pour les équidésArrêté du 2 avril 2008Art. 3 : Données complémentaires dans les documents d'identification
- Arrêté du 2 avril 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 17, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 29, Art. 30, Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 2 avril 2008Art. 18 : Perte des documents d'identification des équidés
→ Version 3Arrêté du 2 avril 2008Art. 19 : Contrôle d'identité des équidés
→ Version 3
- Arrêté du 2 avril 2008Art. 16, Art. 18, Art. 19, Art. 25, Art. 28, Art. Annexe II