Arrêté du 24 avril 2009

Article 3

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Article 3

Les documents d'identification peuvent aussi comporter, notamment en fonction des règlements de stud-book ou des règlements spécifiques des activités équestres, des données complémentaires.

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Abrogé5 mai 2013

Créé le 17 mai 2009 · Abrogé le 5 mai 2013

Les documents d'identification peuvent aussi comporter, notamment en fonction des règlements de stud-book ou des règlements spécifiques des activités équestres, des données complémentaires.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 17 mai 2009 au samedi 4 mai 2013

Source : Légifrance