Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de deux écoles dans les listes officielles
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 14 : Retrait d'une école d'ingénieursArrêté du 25 septembre 2013Art. 7 : Liste des universités avec écoles polytechniques
→ Version 9 : Ajout d'une école polytechnique
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6, Art. 7