JORF n°0054 du 5 mars 2024

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 septembre 2013

Résumé On change un règlement pour ajouter l'école de Dijon.

L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le 5° du I de l'article 6 est supprimé ;
2° Après le 3° du I de l'article 7, il est inséré un 3°-1 ainsi rédigé :
« 3°-1 Dijon (Ecole polytechnique universitaire de Bourgogne) ».

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Version 1

L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Le 5° du I de l'article 6 est supprimé ;

2° Après le 3° du I de l'article 7, il est inséré un 3°-1 ainsi rédigé :

« 3°-1 Dijon (Ecole polytechnique universitaire de Bourgogne) ».