JORF n°0156 du 3 juillet 2024

Article 3

Article 3

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Modification de l'arrêté du 25 septembre 2013

Résumé L'arrêté du 25 septembre 2013 est mis à jour pour ajouter une école et retirer un institut à Poitiers.

L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi que suit :
1° Après le a du 12° du I de l'article 6, est inséré l'alinéa suivant :
« b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ; »
2° Au I de l'article 13, les alinéas suivants sont supprimés :
« 18° Poitiers :
« a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF) ; ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi que suit :

1° Après le a du 12° du I de l'article 6, est inséré l'alinéa suivant :

« b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ; »

2° Au I de l'article 13, les alinéas suivants sont supprimés :

« 18° Poitiers :

« a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF) ; ».