Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des écoles d'ingénieurs et suppression de l'IRIAF
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 16 : Ajout d'une école d'ingénieurs à PoitiersArrêté du 25 septembre 2013Art. 13 : Liste des instituts internes dans les universités françaises
→ Version 5 : Mise à jour de la liste des instituts internes
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6, Art. 13