Arrêté du 24 juin 2024

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 2013

Art. 6, Art. 13

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Modification des écoles d'ingénieurs et suppression de l'IRIAF

Résumé. L'arrêté modifie la liste des écoles d'ingénieurs et supprime l'Institut des risques industriels de Poitiers.

A modifié les dispositions suivantes :

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