Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
L'article a été modifié pour ajouter l'Institut d'administration des entreprises de Reims à la liste des établissements concernés.
La liste des écoles d'ingénieurs a été mise à jour, avec l'ajout de nouvelles écoles et la suppression de certaines autres.
La liste des écoles d'ingénieurs a été mise à jour, avec des suppressions et ajouts dans plusieurs établissements, notamment à l'Institut polytechnique de Bordeaux où le nom de certaines écoles a été modifié.
L'article a été mis à jour pour inclure la Polynésie française dans la liste des établissements où sont créés les instituts d'administration des entreprises, en remplaçant une mention abrogée.